Fiches pratiques

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Plateforme SCC SYNAVI 2022

Actes-Assises-Acte1-new

Actes-Assises-Acte1

Plan de crise - Mesure à prendre pour le spectacle vivant - FSICPA

liste des départements et métropoles par zones au 1er octobre 2020

Questions/réponses sur les catégories de départements

tableau récapitulant les mesures prises par catégories de département (version du 24/09/20)

lettre de recommandation du gouvernement du 23 juillet et info sur les commandes de masques.

Modèle d'avenant au contrat de cession en cas d'annulation sans report

Exemple de clause d'annulation renforcée

Modèle d'avenant au contrat de cession avec report de date et clause d'annultion renforcée.

point du SYNAVI sur l'adaptation des règles liées à la gouvernance et à l’approbation des comptes

Adaptation des régles liées à la gouvernance et à l'approbation des comptes

Fiche Activité partielle PAs à Pas pour les Entreprises

guide complet sur l’égalité professionnelle H-F dans l’ESS - UDES - 2019